Déchets du BTP
La démarche d'élaboration du plan départemental des déchets en Loire atlantique
Une impulsion ministérielle pour une réflexion locale
Plan des déchets du BTP en Loire-Atlantique
Télécharger le plan et un modèle de convention et de charte relatif aux déchetterie et à l’élimination des déchets de chantier à destination des artisans et des entreprises du bâtiment
Textes règlementaires
tous les arrêtés et décrets et les circulaires référencées dans le Plan des déchets du BTP édité en novembre 2006
Les installations de stockage de déchets inertes
Consulter la carte des installations de déchets inertes (ISDI) autorisées en Loire-Atlantique et connaitre la procédure des ISDI
